Technique et Droits humains, coll. Grands colloques, Lextenso, 2011, 534 pages.

Présentation

Le premier colloque du R.E.R.D.H. s’est déroulé sur quatre jours en avril 2010. Il a rassemblé plus d’une soixantaine d’intervenants et a connu un franc succès. Outre son sujet original, ce colloque fut bi-site : les interventions se déroulant sur le site tant de Limoges que de Poitiers. Le titre originel de cette manifestation était « Les techniques ou technologies nouvelles et les droits ou principes fondamentaux ». L’intitulé est devenu, avec plus de clarté et de souplesse, « Technique et droits humains ».

Programme

Matinée du mardi 20 avril : Bioéthique

Sous la présidence de Brigitte Feuillet-Liger, Professeur à l’Université de Rennes I, membre de l’Institut universitaire de France.

Première approche des rapports entre biomédecine et droits fondamentaux
Gérard Mémeteau, Professeur à l’Université de Poitiers.

Réflexions philosophiques et juridiques autour de l’assistance médicale à la procréation
Philippe Descamps, docteur en philosophie de l’Université Paris IV – Sorbonne, journaliste scientifique ;
Laurence Brunet, chercheur au Centre de Recherches Droits, Sciences et Techniques (CRDST), Université Paris I – Panthéon-Sorbonne.

Les recherches sur la personne : un cadre technique respectueux des enjeux éthiques
Marie-Catherine Chemtob-Concé, Maître de conférences à l’Université de Rouen.

Les biobanques
Xavier Bioy, Professeur à l’Université de Toulouse I – Capitole.

Après-midi du 20 avril : Vie privée

Sous la présidence de Jean Hauser, Professeur à l’Université Montesquieu – Bordeaux IV

Réseaux sociaux et vie privée
Fabien Marchadier, Professeur à l’Université de Poitiers ;

La vie privée du salarié recomposée ou décomposée par les nouvelles technologies ?
Jean-Philippe Lhernould, Professeur à l’Université de Poitiers ;

Intervention de Cédric Manara, Professeur à l’EDHEC Business School ;

L’inadaptation de la loi de 1881 sur la presse à la vie privée et aux nouvelles techniques ?
Dominique Breillat, Professeur émérite de l’Université de Poitiers.

Matinée du 21 avril : Propriété intellectuelle

Sous la présidence de Henri-Jacques Lucas, Professeur émérite de l’Université de Poitiers

L’adaptation du droit d’auteur français à l’univers numérique, quels risques pour les droits de l’Homme ?
Alexandre Zollinger, Maître de conférences à l’Université de Poitiers ;

La lutte contre le piratage en Europe… dans le tourbillon des droits fondamentaux
Laure Marino, Professeur à l’Université de Nancy II ;

Inventions biotechnologiques et droits de l’Homme
Céline Castets-Renad, Maître de conférences à l’Université de Toulouse I – Capitole ;

Les nanotechnologies, pour ou contre les droits de l’Homme ?
Ghislaine Jeannot-Pagès, Maître de conférences à l’Université de Limoges.

Après-midi du 21 avril 2010 : Séminaires

Séminaire « Propriété intellectuelle »

Séminaire 1 modéré par Lyn François, Maître de conférences à l’Université de Limoges

Le droit d’accès et la réutilisation des informations publiques. La Cour EDH peut-elle jouer un rôle ?
Corrado Druetta, Chercheur à l’École polytechnique de Turin ;

La protection du droit d’auteur contre l’assaut du « droit du public à l’information », ou les vertus du droit subjectif,
Caroline Colin, docteur en droit, chercheur à l’Université de Namur.

Séminaire 2 modéré par Jacques Christen et Youssef Boughlem, AVRUL

Internet : propriété intellectuelle et libertés fondamentales, perspectives française et américaine
Magali Diény, Avocate au barreau de New-York ;

L’adéquation des dispositions répressives des lois HADOPI au téléchargement illégal sur la toile
Aurélien Lemasson, doctorant en droit pénal et sciences criminelles à l’Université de Limoges.

Séminaire 3 modéré par Vincent Gloaguen et Youssef Boughlem, AVRUL

La conciliation entre le droit européen des droits de l’homme et les blogs et Google books. La question des droits d’auteur
Liliana Haquin et Mari Boutros, doctorantes à l’Université Lyon III ;

Le statut du créateur dans les jeux vidéos : enjeux économiques, artistiques et juridiques
Sébastien Genvo, Maître de conférénces à l’Université de Limoges.

Séminaire « Bioéthique »

Séminaire 1 modéré par Jean Morange, Professeur à l’Université de Limoges

Le droit à la vie face aux nouvelles technologies médicales
Salwa Hamrouni, Maître de conférences à l’Université de Tunis ;

Du droit à mourir au droit à vivre
Marie-Christine Steckel, Maître de conférences à l’Université de Limoges.

Séminaire 2 modéé par Christian Moulinard, Maître de conférences à l’Université de Limoges

Liberté n’égale pas dignité
Pierre-Jérôme Delage, doctorant à l’Université de Poitiers ;

Science sans conscience… Quelques réflexions sur les relations entre liberté scientifique et bioéthique
Emilie Chevalier, doctorante à l’Université de Limoges.

Séminaire « Vie privée »

Séminaire 1 modéré par Lyn François, Maître de conférences à l’Université de Limoges

Les NTIC comme vecteur de clarification des interactions entre droit au respect de la vie privée et droit à l’image
Walter Jean-Baptiste, Docteur en droit de l’Université de Limoges ;

La duplicité des NTIC face à l’interdiction des discriminations. Entre renouveaux et traitement du fait discriminatoire
Maëlle Dreano, Doctorante à l’Université de Poitiers.

Séminaire 2 modéré par Damien Roets, Maître de conférencs à l’Université de Limoges

Les mutations de la notion de la vie privée sous l’emprise des nouvelles technologies
Piotr Korzec, Doctorant à l’Université de Paris I ;

La lutte contre les contenus odieux sur internet
Quentin Aoustin, AFA.

Séminaire 3 modéré par Virginie Saint-James, Maître de conférences à l’Université de Limoges

Traitement des donnés à caractère personnel et article 8 Conv. EDH
Nathalie Deffains, Maître de conférences à l’Université de Nancy II ;

La communication des informations relatives à la vie privée
Kiteri Garcia, Maître de conférences à l’Université de Limoges.

Matinée du jeudi 22 avril : Justice

Sous la présidence de Geneviève Giudicelli-Delage, Professeur à l’Université Paris I – Panthéon-Sorbonne

Entre rituel et management, réflexions sur la pratique de la visioconférence dans le procès pénal
Jean Danet, Maître de conférences à l’Université de Nantes ;

Dématérialisation et numérisation des procédures juridictionnelles
Éric Négron, Président du TGI de Limoges et François Faugère, Avocat, ancien Bâtonnier du barreau du Lot, membre du bureau du Conseil national des barreaux ;

Nouvelles technologies et droit pénal : réflexions sur la recherche de la preuve et l’exécution de la sanction
Bernadette Aubert, Maître de conférences à l’Université de Poitiers
Marc Poupart, doctorant à l’Université de Poitiers.

Après-midi du jeudi 22 avril : Séminaires sur la justice

Séminaire 1 modéré par Rose-Noëlle Schütz, Professeur à l’Université de Poitiers

Ici et là. La visiophonie dans l’exercice de la justice
Laurence Dumoulin, Chercheur au CNRS.

Séminaire 2 modéré par Jérôme Bossan, Maître de conférences à l’Université de Poitiers

Dématérialisation et droits fondamentaux devant la justice
Caroline Foulquier, post-doctorante à l’Université de Limoges ;
Guillaume Beaussonie, docteur en droit de l’Université de Toulouse I ;
Gérald Delabre, doctorant à l’Université de Lyon II.

Séminaire 3 modéré par Michel Massé, Professeur à l’Université de Poitiers

L’utilisation des nouvelles technologies de captation de l’image et la procédure pénale. Réflxions de droit français et de droit européen
Isabell Büshel et Rémy Prouvèze, chercheurs au Centre d’Études et de Recherches Internationales et Communautaires (CERIC), Université Paul Cézanne – Aix-Marseille.