La prison : quel(s) droit(s) ?
Colloque tenu à Limoges, 7 octobre 2011

Coordination éditoriale par Hélène Pauliat, Laurent Berthier et Eric Négron

L’Association d’Aguesseau a choisi de poursuivre son travail de recherche juridique en s’emparant d’une question dont le caractère d’actualité le dispute à la permanence de l’enjeu : « La prison : quel(s) droit(s) ? ». De profondes rénovations sont venues bouleverser, ces dernières années, les équilibres antérieurs qui prévalaient dans le monde carcéral. Quelles règles, quelles pratiques sont aujourd’hui en vigueur dans les prisons, quels contrôles sont mis en œuvre ? Quels sont les droits dont le détenu peut se prévaloir, en considération de sa situation de justiciable, d’usager et de citoyen ? C’est à travers trois temps d’étude, l’un sur « La prison et le détenu », le second sur « La prison et le juge » et le dernier sur « La prison dans la ville et dans la cité » que les différentes dimensions de cette problématique ont été déclinées lors du colloque organisé le 7 octobre 2011 à Limoges. Des intervenants familiers de la question pénitentiaire ont partagé leurs analyses, témoignages et expériences afin de dresser un tableau représentatif du monde carcéral, du droit qui s’y applique et de la situation du détenu vis-à-vis de ses juges, de l’administration pénitentiaire et, plus largement, de la société. Il ressort de ces échanges que la perception de la prison, de son rôle, de ses missions, a sensiblement évolué à mesure que se modifiait également le regard porté sur le détenu. De nouveaux équilibres sont aujourd’hui recherchés entre impératifs de sécurité, inhérents au principe même de la détention, et respect des droits des personnes incarcérées. A l’aune de cette évolution, le droit pénitentiaire tend à dépasser son caractère originel et exclusif de droit de la sanction pour devenir un ensemble de règles adaptées à un univers carcéral pétri de contraires. Ce monde clos reste en effet en lien avec la société et ses évolutions, et le statut de détenu ne saurait totalement faire oublier la qualité d’individu et les garanties qui s’y attachent.

Au sommaire : Éric Négron, Propos d’ouverture ; Jean Morange, Introduction générale ; Jean-François Beynel, Introduction ; Jean-Marie Bockel, Le détenu, un citoyen : les règles pénitentiaires européennes ; Claude d’Harcourt, Panorama général des droits en matière carcéral ; Cécile Brunet-Ludet, Quels droits pour les détenus ? La RPE 50, entre réalités et ambitions ; Sophie Martin-Dupont, Le droit à la protection de la santé des personnes détenues. Quelques repères historiques dans le domaine sanitaire et social ; Valérie Lebrun, Les organes de concertation des détenus. Approche de droit comparé Daniel Labetoulle, Regard du juge administratif ; Martine-Michèle Lebrun, Regard du juge judiciaire ; Virginie Saint-James, La dignité de la personne détenue dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme ; André Page, Le respect des équilibres de détention au regard de l’application des droits de la personne détenue ; Jean-Pierre Weiss, Quelle place pour la prison dans la ville ?; Isabelle Pourtal, Témoignages ; Marie-Paule Héraud, Quelle place pour la prison dans la ville ? Le point de vue d’une citoyenne ; Hélène Pauliat, Synthèse.

Éditeur Presses universitaires de Limoges
Support Livre broché
Pages 167
ISBN10 2-84287-586-2
ISBN13 9782842875862
Format Livre broché