La parole, l’écrit et l’image en justice : quelle procédure au XXIe siècle ?

Coordination éditoriale de Simone Gaboriau, Hélène Pauliat

« Le contraire de la parole n’est pas l’écrit, mais le silence » (Loïc Cadiet). La pire des choses, c’est le silence du justiciable lorsqu’il est muselé par une impossibilité d’accéder à la justice, impossibilité qui peut être tout autant d’origine économique que culturelle. De plus, « l’évolution des mœurs, les diverses transformations sociales qui traversent nos sociétés, l’apparition des nouvelles technologies, l’irruption de l’image comme actrice du procès, ont provoqué une véritable métamorphose de l’expression en justice », mais quelle en est la finalité ? Si l’oral a toujours été considéré, en matière judiciaire, comme un élément de proximité, l’évolution du droit processuel met l’accent sur une mixité des supports : la procédure administrative, réputée exclusivement écrite, intègre de plus en plus l’oralité ; de son côté, les procédures civile et pénale se réfèrent largement à l’écrit… Mais les cultures varient d’un pays à l’autre.
Ces nouveaux supports modifient la procédure, mais ne modifient-ils pas aussi, à terme, le métier de juge et la justice dans son ensemble ? C’est sur ces différentes questions que le colloque de mars 2008 a souhaité réfléchir, en confrontant les points de vue des magistrats, des avocats et des universitaires, français ou étrangers.

Au sommaire : Simone GABORIAU, Avant-propos ; Loïc CADIET, Renouveler la question de la parole du justiciable ; Sylvain SOLEIL, Oralité et écritures en procès. Regards croisés entre histoire du droit et philosophie du langage ; Béatrice JALUZOT, Procédure écrite et procédure orale : quelques enseignements du droit comparé ; Alphonse NGOMA, Droit oral, droit non écrit, droit informel ; Thomas CLAY, La parole, l’écrit et l’image dans les modes alternatifs de règlement des conflits ; Charles DUDOGNON, La résolution des litiges disciplinaires par la voie de l’arbitrage ; l’exemple du tribunal arbitral du sport ; Paul MARTENS, Procédure orale et procédure écrite à l’épreuve de l’efficacité et de la loyauté du procès ; Anne CARON-DEGLISE, Procédure orale et procédure écrite et garantie de l’expression des parties ; Jean-Louis NADAL, La liberté de parole du ministère public ; Jean DANET, Les métamorphoses de la parole et les droits de la défense ; Jean-Marc SAUVE, La place de l’oralité : support délaissé ou renouvelé dans la juridiction administrative ? ; Soraya AMRANI-MEKKI, L’impact des nouvelles technologies sur l’écrit et l oral en procédure civile ; Loïc CADIET, Observations conclusives.

Édition Première édition
Éditeur Presses universitaires de Limoges
Support Livre broché
Nb de pages 212 p. Bibliographie .
ISBN-10 2-84287-530-3
ISBN-13 978-2-84287-530-5
GTIN13 (EAN13) 9782842875305