Le temps, la justice et le droit
Colloque tenu à Limoges, 20 et 21 novembre 2003
Coordination éditoriale par Simone Gaboriau et Hélène Pauliat
Placées sous le haut patronage du plus illustre des juristes limousins, le Chancelier d’Aguesseau, ces rencontres souhaitent poser les grandes lignes d’une réflexion fondamentale sur le rôle de la Justice à l’aube du XXIe siècle. Cette démarche veut se situer au confluent des interrogations de la société civile et des préoccupations des praticiens et des chercheurs. L’Association « Les Entretiens d’Aguesseau » après un premier colloque en 2000 sur l’éthique des gens de justice, un deuxième en 2001 sur la Justice pénale internationale, et un troisième en 2002 sur la Justice et la démocratie, a confirmé, en 2003, sa participation aux débats d’actualité en retenant le thème le Temps, la Justice et le Droit. Prenant e considération l’emprise grandissante des exigences de la jurisprudence européenne mais aussi des demandes des citoyens et des justiciables, la justice se doit de concilier l’accélération du temps juridique (multiplication des textes), l’exigence d’efficacité qui doit présider à son office et la nécessaire sérénité inhérente au rendu de ses décisions. Ces rencontres, qui se sont tenues à Limoges les 20 et 21 novembre 2003, se sont interrogés sur le « temps judiciaire », en s’appuyant sur des témoignages et des interventions d’avocats, de magistrats, d’universitaires et de représentants d’associations, français et étrangers. En envisageant les relations de la Justice et du Temps, ces Entretiens ont souligné combien le temps de la justice doit être spécifique. Ainsi la rapidité se conjugue-t-elle parfois mal avec la garantie des droits fondamentaux. La juste mesure du temps est essentielle. « Du temps est donné qui permet au droit de se dire »(François OST).
Au sommaire notamment : L’importance de d’Aguesseau pour son temps et pour le nôtre (J. Carbonnier) ; Henri-François d’Aguesseau et le temps de justice : l’affaire de la Pivardière (J. Hoareau) ; Combien de temps faut-il pour que les lois fondamentales vivent et imprègnent la culture législative ? (P. Martens) ; Combien de temps faut-il pour faire une bonne loi (J.-M. Sauve) ; La codification, condition de pérennité et d’intelligibilité de la loi ? (M.-A. Latournerie) ; La vie de la loi, l’usure du temps ; le droit transitoire des modifications jurisprudentielles (F. Ost) ; Le temps des parties ; temps du litige ou du conflit et temps de la procédure (J. Danet) ; Le temps de la procédure : regards croisés d’un magistrat et d’un avoué (S. Gaboriau et J.-P. Garnerie) ; Le temps de la décision de justice et de son exécution (P. Pauliat-Defaye) ; Le temps de la peine ; entre sujétion temporelle et subjectivation existentielle (X. Lameyre) ; Le délai raisonnable et la Convention européenne des droits de l’homme (F. Tulkens) ; L’administration de la justice au service d’une meilleure maîtrise du temps de justice : politiques européennes et expériences étrangères (H. Pauliat) ; Urgence et provisoire en droit privé (J.-M. Coulon) ; Urgence et provisoire en droit public (J.-J. Moreau) ; Les preuves à l’épreuve du temps : la justice à l’épreuve de la connaissance scientifique (C. Piva) ; D’un tribunal temporaire à une justice durable. Comment fermer un tribunal sans mettre fin à la volonté de justice ? (L’exemple du TPIY) (C. Chartier) ; La force du précédent dans le droit anglo-saxon : l’exemple du droit civil anglais (P. Giliker) ; La force du précédent en droit public français (B. Pacteau) ; L’application dans le temps de la loi pénale et de la loi fiscale : une approche comparée à l’aune de la Convention européenne des droits de l’homme (A. Sauviat et D. Roets).
Éditeur Presses universitaires de Limoges
Support Livre broché
Nb de pages 374 p.
ISBN-10 2-84287-330-0
ISBN-13 978-2-84287-330-1
GTIN13 (EAN13) 9782842873301